Sommaire
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici l’identité des personnes qui éditent et hébergent Fictera.
1.Éditeur du site
Fictera est édité par [À COMPLÉTER : nom ou raison sociale de l’éditeur], [À COMPLÉTER : forme juridique et capital].
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse du siège ou de domiciliation]
- Immatriculation : [À COMPLÉTER : SIREN / RCS]
- TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA, ou « non assujetti »]
- Email : [À COMPLÉTER : adresse email de contact]
2.Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication]. Fictera publie des textes écrits par ses utilisateurs : pour ces contenus, Fictera agit en qualité d’hébergeur et n’en est pas l’auteur.
3.Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, United States
vercel.com · contact : vercel.com/contact
Les données (comptes, histoires, chapitres) sont stockées dans une base de données Postgres gérée par Neon, dans une région de l’Union européenne. Le détail des prestataires figure dans la politique de confidentialité.
4.Site réservé aux adultes
Fictera publie des récits de fiction à caractère érotique, destinés exclusivement aux personnes majeures (18 ans ou l’âge de la majorité dans leur pays, s’il est plus élevé). L’accès est subordonné à une déclaration de majorité.
Les pages portent les étiquettes rating: adult et RTA (Restricted To Adults) reconnues par les logiciels de contrôle parental. Nous recommandons aux parents d’utiliser de tels logiciels.
5.Propriété intellectuelle
Les textes publiés sur Fictera appartiennent à leurs auteurs. Ils ne peuvent être reproduits sans leur autorisation, en dehors des exceptions prévues par la loi (courte citation, copie privée). La licence que les auteurs accordent à Fictera pour afficher leurs textes est décrite dans les conditions générales d’utilisation.
Le nom Fictera, la présentation du site et son code sont la propriété de l’éditeur. Les polices Literata et Inter sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1.
6.Signaler un contenu
Tout contenu que vous estimez illicite peut nous être signalé avec le bouton « Signaler » présent sur chaque histoire et chaque chapitre, sans avoir besoin d’un compte, ou en suivant la procédure de notification.
Les contenus pédocriminels, terroristes ou incitant à la haine peuvent aussi être signalés aux autorités sur la plateforme PHAROS : www.internet-signalement.gouv.fr.